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Droit
Notices liées (53)
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De la "smart" à la "safe city"
Revue, urbanisme n°418, 1er septembre, pp. 54-55. -
Guide de la réglementation sociale pour les entreprises
Livre, F. Verbrugge, 1er janvier, pp. 1-1023.Classement: Livres bibliothèque, 0.6 VERRubriques: Culture > DroitTerritoires: BelgiqueDescripteurs:Entreprises , Réglementation sociale -
Avenue du Port : 2e recours de son non-classement
Revue de presse, La Capitale, 3 novembre 2019.Classement: Articles de presse, PR3-AMETerritoires: Bruxelles - NordDescripteurs:Classements , Pavés, Recours -
Cité administrative : permis du projet "RAC 4" attaqué
Revue de presse, La Capitale, 2 novembre 2019.Inter-Environnement en recours au Conseil d’EtatClassement: Articles de presse, PR1-CENTerritoires: Bruxelles - PentagoneLocalisation: Rue RoyaleDescripteurs:Cité administrative , Conseil d’Etat , Recours -
Le droit des marchés publics en Belgique
Livre, Y. Cabuy (dir.), 1er octobre 2019, pp. 8-1226.Classement: Livres bibliothèque, 0.6 DRORubriques: Culture > DroitTerritoires: BelgiqueDescripteurs:Marchés publics -
Faut-il réduire fortement l’affichage publicitaire ?
Revue de presse, La Libre Belgique, 4 avril 2019.Classement: Articles de presse, PR6-ESPRubriques: Culture > Droit , Politique > Région de BruxellesTerritoires: Région de Bruxelles-CapitaleDescripteurs:Panneaux publicitaires -
Un collectif d’associations, STOP compteurs communicants, dépose un recours en annulation des législations sur le déploiement des compteurs communicants en Wallonie et à Bruxelles, devant la Cour Constitutionnelle
Dossier de presse, Collectif d'associations, 20 mars 2019.Classement: Conférences de presseRubriques: Culture > Droit , Économie > Energie et environnementTerritoires: Région de Bruxelles-Capitale , Région WallonneDescripteurs:Compteurs communicants, Recours -
Le nouveau visage des ASBL après le 1er mai 2019
Livre, M. Davagle, 1er janvier 2019, pp. 9-273.Classement: Livres bibliothèque, 0.6 DAVRubriques: Culture > DroitTerritoires: Région de Bruxelles-Capitale , Région WallonneDescripteurs:ASBL , Réglementation -
A quoi sert le droit de l’environnement ?
Livre, D. Misonne, 1er décembre 2018, pp. 390.Réalité et spécificité de son apport au droit et à la société -
Pollution : Bruxelles va étendre son réseau de mesures
Revue de presse, Le Soir, 12 septembre 2018.La Cour des comptes européenne juge la législation insuffisanteClassement: Articles de presse, PR9-AIRRubriques: Culture > Droit , Environnement > Politique environnementale , Environnement > Pollution de l’airTerritoires: BelgiqueDescripteurs:Législation , Pollution de l’air