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Réglementation
Notices liées (384)
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Volet réglementaire du PRD : le projet modificatif
Article, , 1er juin 1997, pp. 4 - 4.Classement: Quartiers, VH 271Rubriques: Urbanisme > RéglementationTerritoires: Région de Bruxelles-CapitaleDescripteurs:Dessin , PRD -
PCD : mettre toutes les chances de son côté
Article, Y.Pesztat , 1er mai 1995, pp. 9 - 9.Classement: Ville et Habitants/Vivre à Bruxelles, VH 248Rubriques: Politique > Communes , Urbanisme > RéglementationTerritoires: Région de Bruxelles-CapitaleDescripteurs:PCD -
Editorial - Publicité et concertation : des outils en évolution
Article, M.Populer , 14 juin 1999, pp. 1 - 1.Journée d’étude IEB du 02/06/99Classement: Bruxelles en mouvements, BeM 10Rubriques: Environnement > Règlementation , Urbanisme > RéglementationTerritoires: Région de Bruxelles-CapitaleDescripteurs:Concertation , Enquêtes publiques -
PRAS : enfin l’enfant paraît
Article, , 20 septembre 2001, pp. 4 - 4.Comparaison par l’ARAU des prescriptions du PRAS I, du PRAS II et du PRAS définitifClassement: Bruxelles en mouvements, BeM 61Territoires: Région de Bruxelles-CapitaleDescripteurs:PRAS -
Performance énergétique des bâtiments et permis d’urbanisme
Article, Trait d'Union N°2008/02 , 1er avril 2008, pp. 16 - 17.Système de certification des immeubles mis en vente ou en locationClassement: Revues thématiquesRubriques: Environnement > Politique environnementale , Logement > Règlementation , Urbanisme > RéglementationTerritoires: Région de Bruxelles-CapitaleDescripteurs:Certification , Performance énergétique -
Droit de Cité - Un recours n’est pas l’autre
Article, , 1er octobre 1997, pp. 4 - 4.Historique du parking D3 du Parlement EuropéenClassement: Quartiers, VH 274Territoires: Région de Bruxelles-CapitaleDescripteurs:Parking D3 , Parlement Européen -
Règlement sur la publicité - Un compromis qui gâche la vue
Article, , 1er mars 1998, pp. 11 - 11.Manque de cohérence de la nouvelle réglementation régionaleClassement: Ville et Habitants/Vivre à Bruxelles, VàB 278Territoires: Région de Bruxelles-CapitaleDescripteurs:Publicité -
Bureaux : deux ans de trève
Article, , 1er août 1987, pp. 1 - 1.Demande d’un moratoire sur la création de bureaux et analyse du Plan de SecteurClassement: Quartiers, Q 33Territoires: Région de Bruxelles-CapitaleDescripteurs:Moratoire , Plan de Secteur -
Supplément
Article, , 1er janvier 1998.Modifications de la législation sur l’urbanisme, les permis d’environnement et l’évaluation des incidencesClassement: Ville et Habitants/Vivre à Bruxelles, VH 277Rubriques: Environnement > Règlementation , Urbanisme > RéglementationTerritoires: Région de Bruxelles-CapitaleDescripteurs:Dessin , OOPU , Permis -
La fin du tunnel pour le PRAS ?
Article, R.Boudru , 23 avril 2001, pp. 3 - 3.Promesse de W.Draps de publier le document officiel avant le 01/07/01Classement: Bruxelles en mouvements, BeM 52Territoires: Région de Bruxelles-CapitaleDescripteurs:Parlement , PRAS

