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Règlementation
Notices liées (16)
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Les sites semi-naturels bruxellois : statuts et stratégies juridiques
Article, N. de Sadeleer (Centre d'Etude du Droit de l'Envir , 1er janvier 1994, pp. 16 - 16.Classement: Ville et Habitants/Vivre à Bruxelles, VH 233Rubriques: Nature > Règlementation , Nature > Sites semi-naturelsTerritoires: Région de Bruxelles-CapitaleDescripteurs:Statuts -
Que vaut un site semi-naturel ?
Article, Y.Pesztat , 1er janvier 1994, pp. 15 - 15.Prescriptions urbanistiques pour confirmer l’appropriation collective : PPAS et expropriationClassement: Ville et Habitants/Vivre à Bruxelles, VH 233Rubriques: Nature > Règlementation , Nature > Sites semi-naturelsTerritoires: Région de Bruxelles-CapitaleDescripteurs:Dessin , Protection -
Sois vert et tes toits
Article, D. Termolle et E. Marjo , 4 octobre 2007, pp. 9 - 9.Classement: Bruxelles en mouvements, BEM 192Rubriques: Nature > Règlementation , Nature > VerdurisationTerritoires: Région de Bruxelles-CapitaleDescripteurs:RRU , Toitures vertes -
Vive les arbres ! - La chasse aux tronçonneuses est ouverte
Article, J-M. Mary et J-A. Couvreur , 15 septembre 1983, pp. 2 - 2.Règlementation pour la plantation et l’abattage des arbresClassement: Ville et Habitants/Vivre à Bruxelles, VH 93Rubriques: Nature > Arbres , Nature > RèglementationTerritoires: Région de Bruxelles-CapitaleDescripteurs:Abattage -
Droits, obligations et conseils en matière d’aménagement et d’entretien de jardins privés
étude, O.Mingers et A.Rappe , 1er janvier 1986, pp. 1 - 11.Classement: Etudes IEB et Comités, 5.1a MINRubriques: Nature > Jardins - Potagers , Nature > RèglementationTerritoires: Woluwe-Saint-LambertDescripteurs:Jardins -
Inventaire des lois et règlements belges en matière d’environnement
étude, F. Carton de Wiart , 1er janvier 1973, pp. 1 - 108.Classement: Etudes IEB et Comités, 1.1 CARRubriques: Environnement > Règlementation , Nature > Règlementation , Urbanisme > Réglementation , Vie Associative > Publications IEBTerritoires: BelgiqueDescripteurs:Droit -
Vos droits en matière d’environnement, d’urbanisme et de nature
étude, Espace Environnement, CEDRE et IEW , 1er janvier 1992, pp. 1 - 448.Livre à l’usage des habitants et comités d’habitants -
Législation communautaire dans le domaine de l’environnement 1967-1987
étude, UE , 1er janvier 1987, pp. 1 - 40.Protection de la nature, déchets, air, bruit, eauClassement: Etudes IEB et Comités, 1.1 CCERubriques: Environnement > Bruit , Environnement > Eaux de consommation , Environnement > Eaux de surface , Environnement > Politique des déchets , Environnement > Pollution de l’air , Environnement > Produits toxiques industriels , Environnement > Règlementation , Nature > Politique de protection de la nature , Nature > RèglementationTerritoires: EuropeDescripteurs:Législation -
Le droit de l’environnement
Livre, B.Jadot, J-P.Hannequart, E.Orban de Xivry , 1er janvier 1988, pp. 1 - 420.Aspects juridiques de la lutte contre les pollutions et la protection de la natureClassement: Livres bibliothèque, 1.1 JADRubriques: Environnement > Politique environnementale , Environnement > Règlementation , Nature > Politique de protection de la nature , Nature > RèglementationTerritoires: Région de Bruxelles-CapitaleDescripteurs:Droit -
Ecolo : "On abat trop facilement les arbres"
Revue de presse, La Capitale, 1er juin 2018.Arnaud Pinxteren demande que Bruxelles-Environnement soit consulté avant tout abattageClassement: Articles de presse, PR14-NATRubriques: Nature > Arbres , Nature > RèglementationTerritoires: Région de Bruxelles-CapitaleDescripteurs:Abattage
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