Mots-clés > RUB. Logement >
Règlementation
Notices liées (109)
0 | ... | 10 | 20 | 30 | 40 | 50 | 60 | 70 | 80 | 90 | ... | 100
-
Nouvelle allocation loyer à Bruxelles : le RBDH et le CCL (Conseil consultatif du logement) insatisfaits
Article, AlterEchos N°236 , 21 septembre 2007, pp. 24 - 24.Valable seulement pour les logements appartenant aux communesClassement: Revues thématiquesRubriques: Logement > Loyers et locataires , Logement > RèglementationTerritoires: Région de Bruxelles-CapitaleDescripteurs:Allocation loyer , Conseil consultatif du logement -
"Une première pierre par mois"
Revue de presse, LS , 4 septembre 2007.Entretien avec Fr. Dupuis qui veut simplifier les démarches administrativesClassement: Articles de presse, PR13-LOGRubriques: Logement > Politique du logement , Logement > Règlementation , Politique > Région de BruxellesTerritoires: Région de Bruxelles-CapitaleDescripteurs:Plan logement -
Deux nuits dehors pour entrer chez soi
Revue de presse, LS , 15 mai 2007.Neuf logements attribués dans un immeuble place St-Pierre sans payer pour le terrain suivant le droit de superficieClassement: Articles de presse, PR13-LOGRubriques: Logement > Achat d’un logement , Logement > RèglementationTerritoires: EtterbeekLocalisation: Place St-PierreDescripteurs:Droit de superficie -
France - Le "Droit au logement opposable" : gadget ou véritable protection sociale ?
Article, Les Echos du Logement 2007/N°5 , 1er mai 2007, pp. 17 - 24.Difficultés d’application de la nouvelle loiClassement: Revues thématiquesRubriques: Logement > Droit à l’habitat , Logement > RèglementationTerritoires: EuropeDescripteurs:Droit au logement opposable , France -
Modification des baux à loyer : mécontentement général !
Article, AlterEchos N°226 , 30 mars 2007, pp. 19 - 20.Modifications apportées par le fédéral à la législationClassement: Revues thématiquesRubriques: Logement > Loyers et locataires , Logement > RèglementationTerritoires: BelgiqueDescripteurs:Baux à loyer -
Baisser la charge énergétique du bâti
Revue de presse, LLB + Echo(03/03) , 3 mars 2007.Projet d’ordonnance sur la performance énergétique des bâtimentsClassement: Articles de presse, PR10-DEVTerritoires: Région de Bruxelles-CapitaleDescripteurs:Performance énergétique -
Le bâti au régime énergétique
Revue de presse, LS + TBX(08/03) , 3 mars 2007.Projet d’ordonnance sur la construction et la rénovationClassement: Articles de presse, PR11-ENERubriques: Environnement > Ecologie , Logement > Politique de rénovation , Logement > RèglementationTerritoires: Région de Bruxelles-CapitaleDescripteurs:Ordonnance -
Vous avez dit "droit opposable" ?
Article, Revue Urbanisme N°353 , 1er mars 2007, pp. 15 - 15.Rédaction dans l’urgence en France d’un projet de loi sur le droit au logementClassement: Revues thématiquesRubriques: Logement > Droit à l’habitat , Logement > RèglementationTerritoires: EuropeDescripteurs:France -
Un cadre pour les seniors bruxellois
Revue de presse, LS + LLB(24/01) + DH(24/01) , 24 janvier 2007.Projet de décret pour améliorer la qualité d’accueil dans les maisons de reposClassement: Articles de presse, PR13-LOGRubriques: Logement > Règlementation , Social > Troisième âgeTerritoires: Région de Bruxelles-CapitaleDescripteurs:Décret , Maisons de repos -
Une garantie locative réduite ou en plusieurs versements
Revue de presse, LS + LLB(22/01 + DM(20/01) + LS(24/01) + LS(27/01) , 22 janvier 2007.Nouvelles mesures fédérales en matière de logementClassement: Articles de presse, PR13-LOGRubriques: Logement > Loyers et locataires , Logement > RèglementationTerritoires: BelgiqueDescripteurs:Bail écrit , Garantie locative , Réquisition
0 | ... | 10 | 20 | 30 | 40 | 50 | 60 | 70 | 80 | 90 | ... | 100