Notices liées (54)

0 | 10 | 20 | 30 | 40 | 50

• De la "smart" à la "safe city"

  Revue, urbanisme n°418, 1er septembre 2020, pp. 54-55.
  Classement: Revues thématiques

  Rubriques: Culture > Droit , Social > Insécurité , Social > Politique sociale

• Guide de la réglementation sociale pour les entreprises

  Livre, F. Verbrugge, 1er janvier 2020, pp. 1-1023.
  Classement: Livres bibliothèque, 0.6 VER

  Rubriques: Culture > Droit

  Territoires: Belgique

  Descripteurs:

  Entreprises , Réglementation sociale

• Le nouveau régime des A(I)SBL

  Livre, H. Culot, 1er janvier 2020, pp. 10-302.
  Classement: Livres bibliothèque, 0.6 CUL

  Rubriques: Culture > Droit

  Territoires: Belgique

  Descripteurs:

  ASBL , Droit

• Avenue du Port : 2e recours de son non-classement

  Revue de presse, La Capitale, 3 novembre 2019.
  Classement: Articles de presse, PR3-AME

  Rubriques: Culture > Droit , Patrimoine > Politique de protection , Urbanisme > Voiries

  Territoires: Bruxelles - Nord

  Descripteurs:

  Classements , Pavés, Recours

• Cité administrative : permis du projet "RAC 4" attaqué

  Revue de presse, La Capitale, 2 novembre 2019.
  Inter-Environnement en recours au Conseil d’Etat
  Classement: Articles de presse, PR1-CEN

  Rubriques: Culture > Droit , Urbanisme > Politique d’aménagement , Vie Associative > Activités IEB

  Territoires: Bruxelles - Pentagone

  Localisation: Rue Royale

  Descripteurs:

  Cité administrative , Conseil d’Etat , Recours

• Le droit des marchés publics en Belgique

  Livre, Y. Cabuy (dir.), 1er octobre 2019, pp. 8-1226.
  Classement: Livres bibliothèque, 0.6 DRO

  Rubriques: Culture > Droit

  Territoires: Belgique

  Descripteurs:

  Marchés publics

• Faut-il réduire fortement l’affichage publicitaire ?

  Revue de presse, La Libre Belgique, 4 avril 2019.
  Classement: Articles de presse, PR6-ESP

  Rubriques: Culture > Droit , Politique > Région de Bruxelles

  Territoires: Région de Bruxelles-Capitale

  Descripteurs:

  Panneaux publicitaires

• Un collectif d’associations, STOP compteurs communicants, dépose un recours en annulation des législations sur le déploiement des compteurs communicants en Wallonie et à Bruxelles, devant la Cour Constitutionnelle

  Dossier de presse, Collectif d'associations, 20 mars 2019.
  Classement: Conférences de presse

  Rubriques: Culture > Droit , Économie > Energie et environnement

  Territoires: Région de Bruxelles-Capitale , Région Wallonne

  Descripteurs:

  Compteurs communicants, Recours

• Le nouveau visage des ASBL après le 1er mai 2019

  Livre, M. Davagle, 1er janvier 2019, pp. 9-273.
  Classement: Livres bibliothèque, 0.6 DAV

  Rubriques: Culture > Droit

  Territoires: Région de Bruxelles-Capitale , Région Wallonne

  Descripteurs:

  ASBL , Réglementation

• A quoi sert le droit de l’environnement ?

  Livre, D. Misonne, 1er décembre 2018, pp. 390.
  Réalité et spécificité de son apport au droit et à la société
  Classement: Livres bibliothèque, 0.6 MIS

  Rubriques: Culture > Droit , Environnement > Politique environnementale

  Territoires: Belgique

  Descripteurs:

  Droit , Environnement

0 | 10 | 20 | 30 | 40 | 50