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Droit
Notices liées (73)
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Guide pratique du RGPD
Livre, A. Beelen et al., 1er mai 2018, pp. 367.Fiches de guidanceClassement: Livres bibliothèque, 0.6 BEERubriques: Culture > DroitTerritoires: BelgiqueDescripteurs:RGPD -
Après l’accord de Paris, quels droits face au changement climatique ?
Livre, A. Michelot et al., 1er novembre 2017, pp. 275.Colloque annuel de la Société Française pour le Droit de l’EnvironnementClassement: Livres bibliothèque, 1.15 REVRubriques: Culture > Droit , Environnement > ClimatTerritoires: MondeDescripteurs:Climat, Colloque -
Que devient notre démocratie urbaine ?
Dossier de presse, ARAU, BRAL, IEB, 12 octobre 2017.Lettre ouverte aux député-e-s de la Région de Bruxelles-CapitaleClassement: Communiqués de presseRubriques: Culture > Droit , Politique > Région de BruxellesTerritoires: Région de Bruxelles-CapitaleDescripteurs:COBAT , Démocratie, Réformes -
Nouvelle Loi Communale
Livre, AVCB , 1er octobre 2008, pp. 0.Classement: Livres bibliothèque, 0,6 AVCRubriques: Culture > DroitTerritoires: Région de Bruxelles-CapitaleDescripteurs:Commune , Loi -
Manuel des sanctions administratives communales
Livre, B. De Buisseret, 1er janvier 2020, pp. 3-335.Classement: Livres bibliothèque, 0.6 DERubriques: Culture > DroitTerritoires: Région de Bruxelles-CapitaleDescripteurs:Sanction administrative communale (SAC) -
Les autorisations d’urnbanisme à Bruxelles au regard de la réforme du CoBAT
Livre, B. Havet et al., 1er janvier 2018, pp. 423.Classement: Livres bibliothèque, 0.6 HAVRubriques: Culture > Droit , Urbanisme > Politique d’aménagementTerritoires: Région de Bruxelles-CapitaleDescripteurs:COBAT , Réformes -
Droit du bail
Livre, B. Louveaux, 1er mai 2018, pp. 1143.Bail d’habitation en Région de Bruxelles-CapitaleClassement: Livres bibliothèque, 0.6 LOURubriques: Culture > DroitTerritoires: Région de Bruxelles-CapitaleDescripteurs:Bail -
Les travailleurs bénévoles : Nouvelle loi
Livre, C. Boeraeve et P. Verdonck , 1er janvier 2006, pp. 3 - 249.Classement: Livres bibliothèque, 0,6 BOERubriques: Culture > DroitTerritoires: BelgiqueDescripteurs:Bénévolat , Loi -
Les irremplaçables
Livre, C. Fleury, 1er juin 2015, pp. 217.Classement: Livres bibliothèque, 0.5 FLERubriques: Culture > DroitEducation , Pouvoir -
Droit au travail
Livre, Collectif, 1er janvier 2018, pp. 1015.Classement: Livres bibliothèque, 0.6 KLURubriques: Culture > DroitTerritoires: BelgiqueDescripteurs:Législation