Notices liées (73)

0 | 10 | 20 | 30 | 40 | 50 | 60 | 70

• A quoi sert le droit de l’environnement ?

  Livre, D. Misonne, 1er décembre 2018, pp. 390.
  Réalité et spécificité de son apport au droit et à la société
  Classement: Livres bibliothèque, 0.6 MIS

  Rubriques: Culture > Droit , Environnement > Politique environnementale

  Territoires: Belgique

  Descripteurs:

  Droit , Environnement

• Après l’accord de Paris, quels droits face au changement climatique ?

  Livre, A. Michelot et al., 1er novembre 2017, pp. 275.
  Colloque annuel de la Société Française pour le Droit de l’Environnement
  Classement: Livres bibliothèque, 1.15 REV

  Rubriques: Culture > Droit , Environnement > Climat

  Territoires: Monde

  Descripteurs:

  Climat, Colloque

• Autonomie associative menacée

  Livre, FESEFA, 1er janvier 2021, pp. 5-180.
  Des défis et ambitions pour garantir nos libertés
  Classement: Livres bibliothèque, 0.6 FES

  Rubriques: Culture > Droit

  Territoires: Belgique

  Descripteurs:

  ASBL , Loi

• Avenue du Port : 2e recours de son non-classement

  Revue de presse, La Capitale, 3 novembre 2019.
  Classement: Articles de presse, PR3-AME

  Rubriques: Culture > Droit , Patrimoine > Politique de protection , Urbanisme > Voiries

  Territoires: Bruxelles - Nord

  Descripteurs:

  Classements , Pavés, Recours

• Bruxelles instaure la prescription (pénale) des infractions urbanistiques après 10 ans

  Revue de presse, L'ECHO, 19 mars 2016.
  Le nouveau CoBAT entrera vraisemblablement en vigueur mi-juillet. Il instaure un délai de prescription pour les infractions urbanistiques. Mais seulement au niveau pénal (donc l’amende est toujours possible) et jamais pour l’auteur de l’infraction
  Classement: Articles de presse, PR6-URB

  Rubriques: Culture > Droit , Urbanisme > Politique d’aménagement

  Territoires: Région de Bruxelles-Capitale

  Descripteurs:

  COBAT , Infraction urbanistique

• Cité administrative : permis du projet "RAC 4" attaqué

  Revue de presse, La Capitale, 2 novembre 2019.
  Inter-Environnement en recours au Conseil d’Etat
  Classement: Articles de presse, PR1-CEN

  Rubriques: Culture > Droit , Urbanisme > Politique d’aménagement , Vie Associative > Activités IEB

  Territoires: Bruxelles - Pentagone

  Localisation: Rue Royale

  Descripteurs:

  Cité administrative , Conseil d’Etat , Recours

• Code administratif 2018

  Livre, D. Renders, 1er janvier 2018, pp. 1329.
  9e édition à jour au 15 décembre 2017
  Classement: Livres bibliothèque, 0.6 REN

  Rubriques: Culture > Droit

  Territoires: Belgique

  Descripteurs:

  Droit administratif

• De la "smart" à la "safe city"

  Revue, urbanisme n°418, 1er septembre 2020, pp. 54-55.
  Classement: Revues thématiques

  Rubriques: Culture > Droit , Social > Insécurité , Social > Politique sociale

• Dictionnaire de droit administratif

  Livre, P. Goffaux, 1er janvier 2016, pp. 718.
  Classement: Livres bibliothèque, 0.6 GOF

  Rubriques: Culture > Droit

  Territoires: Belgique

  Descripteurs:

  Dictionnaire , Droit administratif

• Droit au travail

  Livre, Collectif, 1er janvier 2018, pp. 1015.
  Classement: Livres bibliothèque, 0.6 KLU

  Rubriques: Culture > Droit

  Territoires: Belgique

  Descripteurs:

  Législation

0 | 10 | 20 | 30 | 40 | 50 | 60 | 70