Notices liées (384)

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• "Indexer les droits de succession"

  Revue de presse, LLB + LC(10/11) + DH(12/11) , 8 novembre 2008.
  Proposition d’ordonnance pour stimuler les héritiers à occuper et à rénover leur bien
  Classement: Articles de presse, PR13-LOG

  Rubriques: Économie > Fiscalité , Politique > Région de Bruxelles , Urbanisme > Réglementation

  Territoires: Région de Bruxelles-Capitale

  Descripteurs:

  Droits de succession

• "J’espère convaincre les autres régions"

  Revue de presse, Le Soir, 7 novembre 2019.
  Taxation kilométrique
  Classement: Articles de presse, PR5-CIR

  Rubriques: Déplacements > Voitures - modération du trafic , Urbanisme > Réglementation

• "L’Agglo et la démocratie sont amputées" dit l’Arau

  Revue de presse, LS + Cité(22/01) + DR(21/01) + DH(20/01) , 22 janvier 1987.
  Suite au transfert de certaines compétences : aménagement du territoire et politique du logement, du Conseil d’agglomération vers l’Exécutif régional
  Classement: Articles de presse, PR6-URB

  Rubriques: Logement > Politique du logement , Urbanisme > Politique d’aménagement , Urbanisme > Réglementation

  Comités: ARAU - Atelier de Recherche et d’Action Urbaines

  Territoires: Région de Bruxelles-Capitale

  Descripteurs:

  Plan de Secteur

• "La rue de Brabant discriminée"

  Revue de presse, La dernière Heure, 9 juin 2016.
  Le refus de considérer le quartier de la rue de Brabant comme zone touristique laisse plusieurs élus perplexes
  Classement: Articles de presse, PR6-IMM

  Rubriques: Urbanisme > Réglementation , Urbanisme > Voiries

  Territoires: Schaerbeek

  Localisation: Rue de Brabant

  Descripteurs:

  Refus, Zone touristique

• "Les délais de rigueur sont intenables"

  Revue de presse, LS, 17 mars 2017.
  Le nouveau code de l’urbanisme inquiète les communes. Pour Bruxelles Ville, les délais de rigueur semblent impossibles à tenir
  Classement: Articles de presse, PR6-URB

  Rubriques: Urbanisme > Réglementation

  Territoires: Région de Bruxelles-Capitale

  Descripteurs:

  Communes , Permis d’urbanisme

• "Les travaux de nuit doivent rester une exception"

  Revue de presse, La Dernière Heure, 24 octobre 2017.
  Classement: Articles de presse, PR3-AME

  Rubriques: Urbanisme > Politique d’aménagement , Urbanisme > Réglementation

  Territoires: Bruxelles - Pentagone

• Article, P. Burniat , 1er janvier 1980, pp. 1 - 2.
  Historique et description du fonctionnement de la "publicité-concertation"
  Classement: Ville et Habitants/Vivre à Bruxelles, VH 12

  Rubriques: Urbanisme > Politique d’aménagement , Urbanisme > Réglementation

  Territoires: Région de Bruxelles-Capitale

  Descripteurs:

  Plan de Secteur

• 100 000 euros demandés au fédéral par semaine

  Revue de presse, La Capitale, 27 novembre 2017.
  Survol des Bruxelles
  Classement: Articles de presse, PR8-AVI

  Rubriques: Environnement > Bruit , Urbanisme > Aéroports , Urbanisme > Réglementation

• Article, P. Burniat , 15 janvier 1980, pp. 1 - 2.
  Analyse des décisions prises pour les projets importants
  Classement: Ville et Habitants/Vivre à Bruxelles, VH 13

  Rubriques: Déplacements > Politique de mobilité , Nature > Politique de protection de la nature , Urbanisme > Politique d’aménagement , Urbanisme > Réglementation

  Territoires: Région de Bruxelles-Capitale

  Descripteurs:

  Plan de Secteur

• 3 euros par jour pour rouler à Bruxelles

  Revue de presse, Le Soir, 10 novembre 2017.
  Le député Défi, Marc Lowenstein relance l’idée du péage urbain
  Classement: Articles de presse, PR4-CIR

  Rubriques: Déplacements > Politique de mobilité , Déplacements > Voitures - modération du trafic , Urbanisme > Réglementation

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