Notices liées (384)

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• Plus de chantiers à répétition

  Article, , 1er octobre 1998, pp. 6 - 6.
  Entrée en vigueur de l’ordonnance sur la coordination des chantiers
  Classement: Ville et Habitants/Vivre à Bruxelles, VàB 284

  Rubriques: Urbanisme > Réglementation , Urbanisme > Voiries

  Territoires: Région de Bruxelles-Capitale

  Descripteurs:

  Chantiers

• Réforme de l’Ordonnance Organique sur la Planification et l’Urbanisme

  Article, A-Fr.Rihoux , 7 novembre 2001, pp. 3 - 3.
  Réactions de l’ARAU sur le projet de réforme
  Classement: Bruxelles en mouvements, BeM 64

  Rubriques: Urbanisme > Réglementation

  Comités: ARAU - Atelier de Recherche et d’Action Urbaines

  Territoires: Région de Bruxelles-Capitale

  Descripteurs:

  PCD , PRAS , PRD

• Une nouvelle réglementation bruxelloise : l’Ordonnance relative à la performance énergétique et au climat intérieur des bâtiments (PEB)

  Article, SLRB info N°53 , 1er janvier 2008, pp. 31 - 35.
  Classement: Revues thématiques

  Rubriques: Environnement > Climat , Logement > Règlementation , Urbanisme > Réglementation

  Territoires: Région de Bruxelles-Capitale

  Descripteurs:

  Ordonnance , Performance énergétique

• L’action en cessation environnementale

  Article, Trait d'Union N°2010/05 , 1er octobre 2010, pp. 14 - 16.
  Action judiciaire spécifique en cas de violation d’une réglementation en matière de protection de l’environnement - souvent utilisée comme palliatif à la lenteur des poursuites pénales en maière d’urbanisme
  Classement: Revues thématiques

  Rubriques: Environnement > Politique environnementale , Urbanisme > Réglementation

  Territoires: Région de Bruxelles-Capitale

  Descripteurs:

  Action en cessation environnementale , Action judiciaire

• Un règlement d’urbanisme qui tire les leçons du passé

  Article, Y. Pesztat , 1er avril 1997, pp. 24 - 24.
  Projet de Règlement Régional d’Urbanisme à l’enquête publique
  Classement: Ville et Habitants/Vivre à Bruxelles, VH 269

  Rubriques: Urbanisme > Réglementation

  Territoires: Région de Bruxelles-Capitale

  Descripteurs:

  Dessin , Règlement Régional d’Urbanisme , RRU

• Etudes d’incidences : gare aus dérapages

  Article, J-M.Mary , 1er mars 1995, pp. 9 - 9.
  Méthodes et monopole de fait de certains bureaux d’étude
  Classement: Ville et Habitants/Vivre à Bruxelles, VH 246

  Rubriques: Environnement > Règlementation , Urbanisme > Réglementation

  Territoires: Région de Bruxelles-Capitale

  Descripteurs:

  Etudes d’incidences

• Le ministre Hasquin attaque encore une fois la démocratie urbaine

  Article, ARAU , 17 mai 1999, pp. 4 - 4.
  Participation réduite des habitants pour les PPAS
  Classement: Bruxelles en mouvements, BeM 8

  Rubriques: Urbanisme > Réglementation

  Comités: ARAU - Atelier de Recherche et d’Action Urbaines

  Territoires: Région de Bruxelles-Capitale

  Descripteurs:

  PPAS

• Garage à Anderlecht : contestation d’un permis de bricoler

  Article, Fl.Vanden Eede , 12 septembre 2001, pp. 4 - 4.
  Transformation contestée d’un dépôt en garage bd Sylvain Dupuis
  Classement: Bruxelles en mouvements, BeM 60

  Rubriques: Économie > Entreprises et environnement , Urbanisme > Commerces , Urbanisme > Réglementation

  Territoires: Anderlecht

  Localisation: Boulevard Dupuis

  Descripteurs:

  Garages

• Une révolution silencieuse

  Article, Y.Pesztat , 1er juillet 1995, pp. 18 - 19.
  Règlement sur les bâtisses
  Classement: Ville et Habitants/Vivre à Bruxelles, VH 250

  Rubriques: Urbanisme > Réglementation

  Territoires: Région de Bruxelles-Capitale

  Descripteurs:

  Règlement sur les bâtisses

• Charges d’urbanisme : Inter-Environnement Bruxelles organise le débat

  Article, Y.Pesztat , 1er septembre 1994, pp. 9 - 9.
  Annonce de la journée d’étude d’octobre 94
  Classement: Ville et Habitants/Vivre à Bruxelles, VH 240

  Rubriques: Urbanisme > Bureaux , Urbanisme > Réglementation

  Territoires: Région de Bruxelles-Capitale

  Descripteurs:

  Charges d’urbanisme , Dessin

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