Notices liées (110)

0 | 10 | 20 | 30 | 40 | 50 | 60 | 70 | 80 | ... | 100

• "Une première pierre par mois"

  Revue de presse, LS , 4 septembre 2007.
  Entretien avec Fr. Dupuis qui veut simplifier les démarches administratives
  Classement: Articles de presse, PR13-LOG

  Rubriques: Logement > Politique du logement , Logement > Règlementation , Politique > Région de Bruxelles

  Territoires: Région de Bruxelles-Capitale

  Descripteurs:

  Plan logement

• A la chasse aux logements vides

  Revue de presse, LS + LC(13/03) + LLB(13/03) , 13 mars 2010.
  Une proposition d’ordonnance modifie le droit de gestion publique - L’outil, créé en 2003 au moment de l’adoption du Code du logement n’a jamais servi, si ce n’est dans son aspect dissuasif,
  Classement: Articles de presse, PR13-LOG

  Rubriques: Logement > Politique du logement , Logement > Règlementation , Urbanisme > Immeubles abandonnés

  Territoires: Région de Bruxelles-Capitale

  Descripteurs:

  Code du logement , Droit de gestion publique , Logement vide

• Accélération de la libération de terrains pour le Plan logement

  Article, AlterEchos N°244 , 1er février 2008, pp. 20 - 20.
  Vote d’une ordonnance pour accélérer la mise à disposition de terrains régionaux
  Classement: Revues thématiques

  Rubriques: Logement > Logement social , Logement > Règlementation

  Comités: RBDH - Rassemblement Bruxellois pour le Droit à l’Habitat

  Territoires: Région de Bruxelles-Capitale

  Descripteurs:

  Plan logement

• Agences Immobilières Sociales : quand le privé devient un partenaire social...

  Article, art.23 N°8 , 1er juillet 2002, pp. 1 - 44.
  Moyens mis à disposition des A.I.S.
  Classement: Revues thématiques

  Rubriques: Logement > Achat d’un logement , Logement > Droit à l’habitat , Logement > Logement social , Logement > Règlementation

  Comités: RBDH - Rassemblement Bruxellois pour le Droit à l’Habitat

  Territoires: Région de Bruxelles-Capitale

  Descripteurs:

  Agences

• AIS bruxelloises : des moyens en plus, sur fond de malentendu

  Article, AlterEchos N°248 , 17 mars 2008, pp. 32 - 32.
  Réforme de la réglementation des agences immobilières sociales
  Classement: Revues thématiques

  Rubriques: Logement > Loyers et locataires , Logement > Règlementation

  Territoires: Région de Bruxelles-Capitale

  Descripteurs:

  AIS - Agence immobilière sociale

• Amende administrative et action en cessation en cas de logement inoccupé

  Article, Trait d'Union N°2009/06 , 20 janvier 2009, pp. 8 - 13.
  Ajout au Code bruxellois du logement "qui pourrait faire double emploi avec les règlements-taxes communaux relatifs aux immeubles abandonnés, inachevés et inoccupés"
  Classement: Revues thématiques

  Rubriques: Logement > Règlementation , Politique > Région de Bruxelles , Urbanisme > Immeubles abandonnés , Urbanisme > Réglementation

  Territoires: Région de Bruxelles-Capitale

  Descripteurs:

  Code du logement , Logement vide

• Baisser la charge énergétique du bâti

  Revue de presse, LLB + Echo(03/03) , 3 mars 2007.
  Projet d’ordonnance sur la performance énergétique des bâtiments
  Classement: Articles de presse, PR10-DEV

  Rubriques: Environnement > Règlementation , Logement > Règlementation , Urbanisme > Réglementation

  Territoires: Région de Bruxelles-Capitale

  Descripteurs:

  Performance énergétique

• Bruxelles : prière de rénover

  Revue de presse, Vif + DH(02/09) + LS(01/09) , 3 septembre 2004.
  Objectifs du Code du logement : lutte contre les logements insalubres et réhabilitation des logements vides
  Classement: Articles de presse, PR11-LOG

  Rubriques: Logement > Dégradation d’un logement , Logement > Règlementation , Urbanisme > Immeubles abandonnés

  Territoires: Région de Bruxelles-Capitale

  Descripteurs:

  Code du logement

• Clerfayt veut réformer le revenu cadastral

  Revue de presse, Echo , 30 avril 2009.
  Le secrétaire d’Etat propose de scinder les revenus cadastraux à Bruxelles afin de taxer davantage la localisation des terrains et moins la brique,
  Classement: Articles de presse, PR6-IMM

  Rubriques: Économie > Fiscalité , Logement > Règlementation , Politique > Belgique (fédérale)

  Territoires: Région de Bruxelles-Capitale

  Descripteurs:

  Revenu cadastral

• Code du logement - Règles minimales d’attribution des logements communaux

  Article, Trait d'Union N°2009/02 , 1er avril 2009, pp. 23 - 26.
  Difficultés d’application de la nouvelle ordonnance "adoptée dans la précipitation et sans réelle concertation"
  Classement: Revues thématiques

  Rubriques: Logement > Logement social , Logement > Politique du logement , Logement > Règlementation

  Territoires: Région de Bruxelles-Capitale

  Descripteurs:

  Code du logement

0 | 10 | 20 | 30 | 40 | 50 | 60 | 70 | 80 | ... | 100