Mise en place d’une nouvelle réglementation en collaboration avec les opérateurs pour une adaptation aux nouvelles technologies.
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Règlementation
Notices liées (169)
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"Il faut prolonger le nucléaire après 2025"
Revue de presse, La Libre Belgique, 20 mai 2016.L’Agence internationale de l’Energie a émis une recommandation étonnanteClassement: Articles de presse, PR11-ENERubriques: Environnement > RèglementationTerritoires: BelgiqueDescripteurs:Agence Internationale de l’Energie, Centrales au gaz, Energie nucléaire , Politique énergétique -
3G et 4G : "Nous mettons en place une ordonnance"
Revue de presse, LC + LC(01/06) + LS(01/06), 3 juin 2013.Classement: Articles de presse, PR12-SANTerritoires: Région de Bruxelles-CapitaleDescripteurs:Antennes GSM , Ondes électromagnétiques -
5G : pas de réflexion avant l’an prochain
Revue de presse, La Capitale, 15 novembre 2016.La Région doit encore en terminer avec l’ordonnance sur l’augmentation des normes pour la 4GClassement: Articles de presse, PR12-SANTerritoires: Région de Bruxelles-CapitaleDescripteurs:Antennes GSM , Norme , Ordonnance 4G, Réseau 5G -
5G le débat confisqué
Revue, Médor n°20, 1er septembre 2020, pp. 27-35. -
A propos des enquêtes publiques sur les cahiers des charges
Article, , 15 novembre 1994, pp. 1 - 1.Importance de la participation des habitantsClassement: Quartiers, Q 193Territoires: Région de Bruxelles-CapitaleDescripteurs:Cahiers des charges -
Accord politique pour la 4G à Bruxelles... mais l’utilisateur devra encore patienter
Revue de presse, Echo + LS(26/10) + Ave(26/10), 26 octobre 2013.Accord sur la réécriture de la norme des 3 Volts/m. Le texte sera soumis au vote du Parlement en février 2014 mais recueille déjà le soutien des opérateurs.Classement: Articles de presse, PR12-SANTerritoires: Région de Bruxelles-CapitaleDescripteurs:Antennes GSM , Ondes électromagnétiques -
Agriculture et déchets
Article, Incidences N°165 , 25 avril 2000.Comprendre la législation sur les composts - Vente de compost fabriqué avec des déchets -
Amendes administratives - Incivilités : pas simple, la traque ! - Un dispositif a priori séduisant, mais truffé de lacunes
Revue de presse, LC + LLB(04/08) , 19 août 2006.Différences entre les tarifs appliqués et les politiques suivies dans les communes pour lutter contre la malpropreté urbaineClassement: Articles de presse, PR10-PROTerritoires: Région de Bruxelles-CapitaleDescripteurs:Amendes administratives , Malpropreté -
Ancien hôpital militaire : que ne ferait-on pas pour échapper aux études d’incidences ?
Dossier de presse, IEB, Com. de quart de l'ancien hôpital militaire , 28 avril 1994, pp. 1 - 4.Saucissonnage des permis d’incidencesClassement: Conférences de presseRubriques: Environnement > Règlementation , Urbanisme > Parkings , Urbanisme > Reconstruction et aménagementTerritoires: IxellesLocalisation: Avenue de la CouronneDescripteurs:Hôpital militaire -
Antennes GSM : de l’orage dans l’air
Revue de presse, DH , 19 novembre 2008.IEB exige un permis d’environnement pour toute nouvelle installationClassement: Articles de presse, PR12-SANRubriques: Environnement > Règlementation , Environnement > Santé - Alimentation , Vie Associative > Activités IEBTerritoires: Région de Bruxelles-CapitaleDescripteurs:Antennes GSM , GSM